La qualit\u00e9 du contenu sur Internet d\u00e9pend aussi de la mani\u00e8re dont est comprise la nation de droit d’auteur. En effet, si ce droit est tout \u00e0 fait l\u00e9gitime puisqu’il permet de reverser des royalties aux cr\u00e9ateurs, il ne devrait en rien entraver la vie d’une oeuvre. Nous \u00e9voquerons certainement plusieurs fois ce th\u00e8me dans le fil de ce blog. Nous ne verrons aujourd’hui que le destin post-mortem des droits d’auteur.
Comme un bien mat\u00e9riel, le droit d’auteur peut s’h\u00e9riter. Bien souvent les auteurs, \u00e9crivains ou musiciens, ont des h\u00e9ritiers directs: un conjoint, des enfants. Mais parfois les ayant-droits peuvent avoir des liens tr\u00e8s indirects: Ravel a laiss\u00e9 ses droits \u00e0 sa femme de chambre. Et il arrive aussi, dans le cas du conjoint, qu’il s’agisse d’une jeune veuve qui aura illumin\u00e9 les derni\u00e8res ann\u00e9es de l’existence d’un g\u00e9nie. Peu importe. Ces droits courent pendant 70 ans apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s de l’auteur. Pendant ce laps de temps, les h\u00e9ritiers touchent des droits, ce qui peut \u00eatre l\u00e9gitime (surtout dans le cas d’un artiste dont les m\u00e9rites ne furent reconnus qu’apr\u00e8s sa mort). Mais en plus, ils peuvent g\u00e9rer le devenir de l’oeuvre. C’est ce qui pose probl\u00e8me. La mani\u00e8re dont une veuve, \u00e9plor\u00e9e ou non, voit le futur d’une oeuvre artistique ne correspond peut-\u00eatre pas avec ce qu’aurait souhait\u00e9 l’auteur, ni m\u00eame avec l’impact qu’a cette oeuvre dans la sph\u00e8re culturelle. Loin de nous l’id\u00e9e de contester la notion de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, mais il faut admettre, dans certains cas, qu’une oeuvre prend une telle place dans la culture que son destin ne peut rester dans des mains capricieuses … ou int\u00e9ress\u00e9es. C’est le cas de Tintin, qui a acquis sa place dans le patrimoine mondial d\u00e9j\u00e0 du vivant de son auteur. C’est aussi celui de l’oeuvre de Borges, dont l’\u00e9dition compl\u00e8te dans la Pl\u00e9iade est bloqu\u00e9e par une controverse entre sa veuve et un sp\u00e9cialiste de son oeuvre.
Pourquoi ne pas changer un peu de point de vue et admettre que si les royalties sont toujours vers\u00e9es aux h\u00e9ritiers d’un artiste, sur la base des revenus correspond au march\u00e9, la possibilit\u00e9 de publier, d’\u00e9diter une oeuvre ou m\u00eame d’y donner une suite doit \u00eatre lib\u00e9r\u00e9e d\u00e8s la mort de son auteur. De m\u00eame, il faut \u00eatre lib\u00e9ral en mati\u00e8re de citation et de pastiche. Sinon on risque de voir se figer des oeuvres, mais aussi de les faire sombrer dans l’oubli. Si on prend l’exemple de la po\u00e9sie, on trouve facilement les auteurs tomb\u00e9s dans le domaine public sur des sites comme Gallica ou Po\u00e9sie fran\u00e7aise. Mais les auteurs plus r\u00e9cents sont quasiment absents du Net. A part ceux qui sont d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s connus, comme Eluard ou Claudel, combien seront oubli\u00e9s, faute d’avoir \u00e9t\u00e9 facilement accessibles?
Les choses changent et il existe aujourd’hui une conception nouvelle des droits d’auteur, que l’auteur peut d\u00e9terminer lui-m\u00eame. On les trouve sur le site de Cratives Commons. Il est possible, par exemple, de permettre la copie \u00e0 volont\u00e9 d’une oeuvre (texte, photo, …), mais d’en interdire la modification. On peut aussi tout autoriser ou tout interdire. C’est finalement \u00e0 l’auteur de d\u00e9terminer ce qu’il souhaite pour son oeuvre.
Enfin, on remarque aussi, avec le ph\u00e9nom\u00e8ne open source ou avec Wikip\u00e9dia, que la notion de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle tend \u00e0 dispara\u00eetre dans certains domaines, au profit d’un nouveau paradigme de cr\u00e9ation collection. D\u00e8s lors, les oeuvres de l’esprit sont issues d’un processus collectif et appartiennent \u00e0 cette collectivit\u00e9.<\/p>\n
Loi f\u00e9d\u00e9rale sur le droit d\u2019auteur et les droits voisins: CLIC<\/a><\/p>\n Creatives Commons: CLIC<\/a><\/p>\n Gallica: CLIC<\/a><\/p>\n Po\u00e9sie fran\u00e7aise: CLIC<\/a><\/p>\n